Michel Ricart


De: Ricart (Michel, François)
maire de Lognes (Seine-et-Marne) ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201314/07/2013
De: Michel RICART
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale de la région d'Ile-de-France : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Michel Ricart
président du SAN de Marne-la-Vallée - Val-Maubuée (77)
Objet:
au comité d'élus de la région d'Ile-de-France
Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris
Représentants des groupements de communes
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Ricart (Michel)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
d) En raison de leur vocation générale, et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Ricart (Michel)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
relatif à la Commission nationale de concertation
d) En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
Sur désignation de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Décembre 199703/12/1997
De: Ricart (Michel)
maire. Chevalier du 27 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-27"
promotion
15 Novembre 199715/11/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.